Calcul TVS 2025

Calculez facilement la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) pour 2025. Estimez le coût annuel de votre flotte auto en fonction du CO2 et de l'ancienneté.

g/km
jours
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functions Formule Mathématique

La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS), renommée et restructurée en 2025, se compose de deux éléments principaux :

1. Composante liée aux émissions de CO2 :
Cette taxe est calculée en fonction du barème d'émissions de dioxyde de carbone (CO2) du véhicule (cycle WLTP pour les véhicules récents).
Exemple de barème indicatif (non exhaustif et simplifié) :

  • • Inférieur à 20 g/km : 0 €
  • • De 21 à 50 g/km : X € par gramme
  • • De 51 à 100 g/km : Y € par gramme
  • • ...

2. Composante liée à l'ancienneté et à la motorisation :
Cette taxe dépend de la date de première mise en circulation du véhicule et de son type de motorisation (essence, diesel, hybride, électrique).
Exemple de barème indicatif (non exhaustif et simplifié) :
  • • Véhicules Essence / assimilés :
    • • Première circulation avant 2011 : Z €
    • • Première circulation entre 2011 et 2014 : W €
    • • ...
  • • Véhicules Diesel / assimilés : Barème spécifique et généralement plus élevé.

Calcul au prorata temporis :
Si le véhicule n'est pas utilisé par la société toute l'année, la taxe est calculée au prorata du nombre de jours d'utilisation. TVSannuelle = ComposanteCO2 + ComposanteAncienneté
TVSprorata = TVSannuelle \times \frac{\text{Jours d'utilisation}}{365}

Qu'est-ce que la TVS et pourquoi change-t-elle en 2025 ?

La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) est une taxe annuelle que les entreprises doivent payer pour l'utilisation de véhicules de tourisme à des fins professionnelles. À partir de 2022, elle a été remplacée par deux nouvelles taxes : la "taxe annuelle sur les émissions de dioxyde de carbone" et la "taxe annuelle sur l'ancienneté des véhicules". Ces changements visent à encourager l'adoption de véhicules moins polluants et à harmoniser la fiscalité avec les objectifs environnementaux. En 2025, de nouveaux barèmes et modalités s'appliqueront, rendant son calcul encore plus pertinent pour les entreprises souhaitant maîtriser leurs coûts.

Les deux composantes de la "nouvelle" TVS

La TVS, dans sa forme actuelle, est scindée en deux composantes distinctes :

  • La taxe sur les émissions de CO2 : Cette première composante est basée sur le taux d'émissions de dioxyde de carbone (CO2) du véhicule, mesuré selon le cycle WLTP pour les véhicules homologués depuis le 1er mars 2020. Le barème est progressif, pénalisant davantage les véhicules les plus émetteurs.
  • La taxe sur l'ancienneté et la motorisation : La seconde composante prend en compte l'année de première mise en circulation du véhicule ainsi que son type de carburant (essence, diesel, hybride, électrique). L'objectif est de taxer différemment les véhicules en fonction de leur impact environnemental lié à leur ancienneté et leur motorisation.

Qui est concerné par la TVS en 2025 ?

Toute entreprise qui possède ou utilise des véhicules de tourisme (catégories M1, N1 avec usage particulier) pour les besoins de son activité est potentiellement redevable de la TVS. Cela inclut les véhicules loués pour plus de 30 jours consécutifs. Sont concernés les véhicules immatriculés au nom de la société, mais aussi ceux possédés par les salariés ou dirigeants pour lesquels l'entreprise rembourse des frais kilométriques. Des exonérations existent pour certains types de véhicules, notamment ceux considérés comme "propres" (électriques, hydrogène) ou destinés à des usages spécifiques.

Comment optimiser le coût de la TVS pour votre entreprise ?

Pour réduire l'impact de la TVS sur votre budget, plusieurs stratégies peuvent être envisagées :

  • Choisir des véhicules à faibles émissions : Privilégiez l'acquisition ou la location de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou à très faibles émissions de CO2, qui bénéficient de barèmes plus avantageux, voire d'exonérations.
  • Gérer la période d'utilisation : Si un véhicule n'est pas utilisé toute l'année, le calcul au prorata temporis peut réduire la taxe due.
  • Considérer l'ancienneté : Bien que la taxe sur l'ancienneté existe, l'acquisition de véhicules plus récents et moins polluants peut compenser une éventuelle taxe plus élevée sur cette composante par une taxe CO2 réduite.
  • Suivre l'évolution de la législation : Les barèmes fiscaux évoluent. Rester informé des dernières mises à jour permet d'anticiper et d'adapter sa politique de flotte automobile.

Foire Aux Questions

Qu'est-ce que la TVS exactement ?

La TVS, ou Taxe sur les Véhicules de Société, est une taxe annuelle due par les entreprises qui possèdent ou louent des voitures particulières ou des véhicules utilitaires affectés au transport de personnes. Depuis 2022, elle est scindée en deux taxes distinctes basées sur les émissions de CO2 et l'ancienneté/motorisation du véhicule. Elle vise à fiscaliser l'utilisation de ces véhicules pour des raisons professionnelles.

Quels sont les véhicules concernés par la TVS 2025 ?

La TVS concerne les voitures particulières (VP) et certains véhicules utilitaires (VU) qui peuvent transporter des passagers (catégorie N1, par exemple les "dérivés VP" ou "camionnettes" avec plusieurs rangées de sièges). Les véhicules de type camionnette ou fourgonnette exclusivement destinés au transport de marchandises (sans banquette arrière ni point d'ancrage) ne sont généralement pas soumis à la TVS. Les véhicules de location de courte durée (moins de 30 jours) sont également exonérés.

Existe-t-il des exonérations pour la TVS 2025 ?

Oui, plusieurs types de véhicules peuvent bénéficier d'exonérations. Les véhicules 100% électriques ou à hydrogène sont généralement totalement exonérés de la TVS. Les véhicules hybrides peuvent bénéficier d'exonérations temporaires ou partielles, selon leur niveau d'émissions de CO2. Les véhicules spécialement aménagés pour le transport de personnes à mobilité réduite ou destinés à la vente/location sont aussi souvent concernés par des exonérations spécifiques. Il est important de consulter les textes officiels pour les détails précis des exonérations applicables en 2025.

Comment déclarer et payer la TVS ?

La déclaration et le paiement de la TVS (ou des deux nouvelles taxes) s'effectuent généralement de manière annuelle. Les entreprises assujetties à la TVA et relevant du régime réel normal ou simplifié déclarent et paient la taxe via l'annexe à la déclaration de TVA (formulaire n° 3310 A). La période d'imposition s'étend du 1er janvier au 31 décembre de chaque année civile. Pour les entreprises non redevables de la TVA, des modalités spécifiques s'appliquent via un autre formulaire. Les dates limites de déclaration et de paiement sont importantes et doivent être respectées pour éviter des pénalités.