Calcul TVS 2024
Calculez rapidement la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) pour l'année 2024 en France. Obtenez une estimation précise basée sur les émissions de CO2 et le type de carburant de votre flotte. Indispensable pour votre gestion fiscale !
functions Formule Mathématique
Formule de Calcul Simplifiée
TVS = Composante_{CO2} + Composante_{Ancienneté / Carburant}
Où :
- Composante_{CO2} : Basée sur le barème d'émissions de CO2 du véhicule (en g/km).
- Composante_{Ancienneté / Carburant} : Dépend de l'année de première immatriculation et du type de carburant (Essence/Diesel).
Le calcul exact de la TVS (désormais taxes annuelles sur les véhicules de société) repose sur des barèmes précis définis par l'administration fiscale française. Cette formule est une simplification illustrant les deux composantes principales.
Qu'est-ce que la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société) ?
La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS), renommée "taxes annuelles sur les véhicules de société" depuis 2022, est un impôt dû par les entreprises qui utilisent des véhicules de tourisme pour leurs activités. Elle vise à fiscaliser l'utilisation de ces véhicules en prenant en compte leur impact environnemental et leur ancienneté. Le calcul se base sur deux composantes principales : les émissions de CO2 et l'ancienneté du véhicule ainsi que son type de carburant.
Qui est concerné par la TVS ?
Toutes les sociétés, quelle que soit leur forme juridique (SA, SARL, SAS, etc.), sont assujetties à cette taxe si elles possèdent, louent ou utilisent des véhicules de tourisme pour leurs activités en France. Les principaux véhicules concernés sont :
- Les voitures particulières (catégorie M1)
- Les véhicules à usages multiples (catégorie N1) destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages
Certains véhicules sont exonérés sous conditions (véhicules électriques, hybrides, etc.).
Les composantes du calcul pour 2024
Le calcul de la TVS pour 2024 repose sur deux taxes distinctes :
- Taxe annuelle sur les émissions de CO2 : Cette composante est déterminée par le taux d'émissions de dioxyde de carbone du véhicule (en g/km). Les barèmes varient selon que le véhicule a été immatriculé avant ou après le 1er mars 2020 (cycle NEDC ou WLTP).
- Taxe annuelle sur l'ancienneté des véhicules : Anciennement liée à la puissance fiscale et au type de carburant, elle est maintenant directement indexée sur l'année de mise en circulation du véhicule et la nature de son carburant (essence, diesel, hybride, électrique). Les véhicules diesel plus anciens sont généralement plus fortement taxés.
Optimisation de la TVS pour les entreprises
Pour réduire l'impact de la TVS sur votre budget, plusieurs stratégies peuvent être envisagées :
- Choix des véhicules : Privilégier les véhicules électriques, hybrides rechargeables ou à faibles émissions de CO2, qui bénéficient d'exonérations ou de barèmes réduits.
- Gestion de la flotte : Évaluer régulièrement l'opportunité de renouveler les véhicules les plus anciens et les plus polluants.
- Optimisation des usages : Envisager des solutions de mobilité alternatives pour les déplacements professionnels.
Une bonne planification permet de maîtriser ce coût fiscal important.
Foire Aux Questions
Questions Fréquentes sur la TVS 2024
Quelles sont les dates clés pour la TVS en 2024 ? + -
La TVS est calculée par trimestre civil. La déclaration et le paiement se font annuellement au mois de janvier suivant l'année d'imposition. Par exemple, pour la période d'imposition allant du 1er janvier au 31 décembre 2024, la déclaration et le paiement devront être effectués en janvier 2025.
Les véhicules hybrides sont-ils exonérés de TVS ? + -
Oui, certains véhicules hybrides peuvent bénéficier d'exonérations partielles ou totales. Cela dépend de leur date de première immatriculation, de leurs émissions de CO2 et de leur autonomie électrique. Les véhicules hybrides dont les émissions sont inférieures à un certain seuil et qui ont une autonomie électrique suffisante sont souvent favorisés.
La TVS concerne-t-elle aussi les véhicules loués ? + -
Oui, la TVS s'applique non seulement aux véhicules dont l'entreprise est propriétaire, mais aussi à ceux qu'elle loue (location longue durée - LLD ou location avec option d'achat - LOA) ou qu'elle utilise d'une autre manière (mise à disposition par un dirigeant, par exemple) pour plus de 30 jours consécutifs au cours de la période d'imposition.
Existe-t-il des barèmes différents pour le cycle NEDC et WLTP ? + -
Oui, absolument. Pour la composante liée aux émissions de CO2, les barèmes appliqués dépendent du cycle d'homologation du véhicule. Les véhicules immatriculés avant le 1er mars 2020 sont généralement soumis au barème NEDC, tandis que ceux immatriculés à partir de cette date (ou dont l'homologation est postérieure) relèvent du barème WLTP, qui est souvent plus représentatif des émissions réelles.