Calcul TVS
Estimez rapidement votre Taxe sur les Véhicules de Société (TVS). Calculez le montant dû en fonction des émissions de CO2 et de l'ancienneté de vos véhicules d'entreprise. Outil simple et précis.
functions Formule Mathématique
Formule de Calcul de la TVS (Simplifiée)
\text{TVS} = \text{Composante CO2} + \text{Composante Ancienneté/Pollution}
- Composante CO2: Calculée sur la base des émissions de CO2 (g/km) du véhicule, multipliées par un barème progressif par gramme de CO2.
- Composante Ancienneté/Pollution: Un montant forfaitaire basé sur le type de carburant et l'ancienneté du véhicule.
Note : Cette formule est une simplification. Les barèmes exacts sont définis par la législation fiscale française et peuvent être mis à jour annuellement.
Qu'est-ce que la TVS ?
La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) est un impôt annuel que les entreprises doivent payer pour l'utilisation de véhicules de tourisme, qu'ils soient possédés ou loués, et immatriculés au nom de l'entreprise ou utilisés par ses employés et dirigeants. Son objectif est de taxer l'utilisation de véhicules considérés comme des avantages en nature ou comme des outils professionnels.
Qui est concerné par la TVS ?
Sont soumises à la TVS toutes les sociétés françaises ou étrangères qui utilisent ou possèdent des véhicules de tourisme en France, quel que soit leur forme juridique ou leur régime d'imposition. Cela inclut les sociétés anonymes (SA), les SARL, les SAS, mais aussi les associations et certains organismes sans but lucratif qui détiennent ou louent des véhicules de tourisme.
Comment est calculée la TVS ?
La TVS se compose de deux principales composantes :
- Première composante (émissions de CO2) : Elle est basée sur le taux d'émission de dioxyde de carbone (CO2) par kilomètre du véhicule. Le barème est progressif, plus les émissions sont élevées, plus la taxe est importante.
- Deuxième composante (ancienneté/pollution) : Elle dépend du type de carburant utilisé par le véhicule et de sa date de première immatriculation, visant à taxer davantage les véhicules les plus polluants.
Optimisation et exonérations
Il existe des moyens d'optimiser le montant de la TVS ou de bénéficier d'exonérations :
- Véhicules électriques ou hybrides rechargeables : Ils bénéficient souvent d'exonérations totales ou partielles pour la composante CO2, et parfois pour la composante ancienneté/pollution.
- Véhicules utilitaires : Les véhicules conçus exclusivement pour le transport de marchandises (camionnettes, pick-up à deux places) ne sont pas soumis à la TVS.
- Utilisation faible : Des abattements peuvent s'appliquer si l'utilisation professionnelle du véhicule est très faible.